Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d'Horace L'Arécomique
GAEC du plan de la Tour, Groupement Agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
3890477
Date de dépôt :
20/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2022
La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d\'Horace L\'Arécomique de GAEC du plan de la Tour

Présentation de la marque La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d'Horace L'Arécomique

Déposée le 20 janvier 2012 par la société GAEC du plan de la Tour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d'Horace L'Arécomique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la société GAEC du plan de la Tour domicilié(e) Chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 210 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du plan de la Tour, M. Trémoulet Christophe domicilié(e) Chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France.

La marque La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d'Horace L'Arécomique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Folie des Moines Les Amours de Lutèce Les Mots d'Horace L'Arécomique est expirée depuis le 20 janvier 2022.

GAEC du plan de la Tour a également déposé les autres marques suivantes : MAS Prayer


GAEC du plan de la Tour, Groupement Agricole d'exploitation en commun - Chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France - SIREN 301210410


GAEC du plan de la Tour, M. Trémoulet Christophe - Chemin de la tuilerie - 30260 - GAILHAN - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromages ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.